Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Forme juridique : [À COMPLÉTER]
• Adresse du siège social : [À COMPLÉTER]
• SIREN : [À COMPLÉTER]
• SIRET : [À COMPLÉTER]
• Capital social : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Email : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

[À COMPLÉTER — Nom et qualité du directeur de la publication]

3. Hébergeur

• Raison sociale : [À COMPLÉTER]
• Adresse : [À COMPLÉTER]
• Téléphone : [À COMPLÉTER]
• Site web : [À COMPLÉTER]

4. Délégué à la Protection des Données (DPO)

• Nom : [À COMPLÉTER]
• Email : dpo@logimmo.eu

Vous pouvez contacter le DPO pour toute question relative au traitement de vos données personnelles.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logiciels, base de données) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

6. Limitation de responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site. Il ne pourra toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

7. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.